Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site https://arabicoud.fr/. La connexion et la navigation sur le site https://arabicoud.fr/ par l’utilisateur impliquent une acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Celles-ci sont accessibles à tout moment dans la rubrique « Mentions légales ».
ARTICLE 1 : Éditeur
Le site https://arabicoud.fr/ est édité et dirigé par Olawale Lalokoun, joignable par e-mail à l’adresse suivante : contact@arabicoud.fr.
ARTICLE 2 : Hébergeur
L’hébergement du site https://arabicoud.fr/ est assuré par la société IONOS, dont le siège social est situé à 7, place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France.
ARTICLE 3 : Accès au site
Le site est accessible à tout moment et depuis tout emplacement, sauf en cas de force majeure, d’interruption programmée ou non pour des raisons de maintenance. L’éditeur ne saurait être tenu responsable en cas de modification, interruption ou suspension des services du site https://arabicoud.fr/.
ARTICLE 4 : Collecte des données
Aucune collecte de données personnelles n’est effectuée sur le site https://arabicoud.fr/, il est donc dispensé de déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
ARTICLE 5 : Cookies
L’utilisateur est informé que lors de sa visite sur le site, des cookies peuvent être automatiquement installés sur son navigateur. Les cookies ne permettent pas d’identifier directement l’utilisateur, mais enregistrent des informations relatives à sa navigation. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies en modifiant les paramètres appropriés.
ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site https://arabicoud.fr/, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du Code civil. .
